La région Nord Américaine est reconnue pour abriter de nombreux pôle d’innovation. Selon un rapport publié en 2022 par l’OMPI (Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle) les États-Unis arrivent en seconde position dans le classement des pays les plus innovants au monde tandis que le Canada se hisse à la 15eme place sur 132 économies au total.
Et si Les États-Unis et le Canada obtiennent continuellement un bon classement, c’est parce que ces pays sont réputés pour leur dynamisme et pour leur soutien à la recherche et au développement.
Tout deux ont mit en place des dispositifs financiers permettant de favoriser l’innovation sur l’ensemble de leurs territoires.
Mais alors comment fonctionnent-ils ?
Aux États-Unis
Les crédits d’impôts recherche ont été implémenté aux États-Unis depuis 1981 et le crédit est calculé en pourcentage des dépenses R&D éligibles encourues par l'entreprise. Le taux fédéral peut atteindre les 20 %, mais il dépend en réalité de plusieurs facteurs comme la taille de l’entreprise, le type de recherches réalisé ou encore des lois fiscales de l'Etat dans lequel l’entreprise est localisée.
Ce dispositif s’applique à un large éventail d’industrie, mais ce sont généralement les entreprises opérant dans le domaine pharmaceutique, l’industrie manufacturière, la technologie ou le développement de logiciels qui peuvent y être éligibles.
En plus du système fédéral, certains Etats proposent leurs propres crédits d’impôts recherches : 36 états sur 50 ont mis en place ce dispositif. La plupart d'entre suivent des règles similaires au crédit d’impôt fédéral, tandis que d’autre limitent leur crédit à certaines industries ou à montant spécifique des crédits accordés chaque année.
Selon les rapports fiscaux (Joint Committee on Taxation), au cours des dernières années, le coût du crédit d'impôt recherche pour l'ensemble des entreprises aux États-Unis a été d'environ 10 à 15 milliards de dollars par an.
Au Canada
Au Canada, le crédit d'impôt recherche existe depuis 1985 et est plus connu sous le nom de programme de recherche scientifique et de développement expérimental (RS&DE). Il en existe de 2 sortes puisqu’il y a le crédit d'impôt fédéral et le crédit d’impôt provincial ! Et tout comme celui de leur voisin américain, le crédit d’impôt fédéral canadien peut également s’élever jusqu’à 20%.
Contrairement au dispositif américain, le programme canadien de RS&DE est plus flexible, puisqu’ils s'appliquent à tout secteur industriel, indépendamment de la taille de l'entreprise.
Le coût total du crédit d’impôt RS&DE pour l’ensemble des entreprises canadiennes est légèrement en dessous de celui des Etats-Unis, puisqu’il s’élèverait selon les rapports fiscaux à environ 3 à 5 milliards de dollars par an.
Face à des dispositifs différents d’un pays à un autre, voir même d’un état à un autre, les cabinets de conseil en financement de l’innovation jour un rôle déterminant en aidant les entreprises à identifier les dépenses éligibles ! Ces experts en la matière les aident à préparer les dossiers fiscaux, et à maximiser les avantages fiscaux potentiels liés à la R&D.
En tant que cabinet de recrutement spécialiste des métiers du financement de l’innovation, Leonid accompagne depuis maintenant plusieurs années ces cabinets de conseil américain et canadiens Grâce à notre connaissance sur le marché, nous vous trouvons les meilleurs experts qui constitueront vos futures équipes !